mentions

Légales

Ville de Sarrebourg
11, place Pierre Messmer
57400 SARREBOURG

Directeur de la publication: Jacques Lemounaud

Prestataire d’hébergement:

O2Switch
222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
E-mail : commercial@o2switch.fr
N° Siret : 510 909 80700024 – RCS Clermont Ferrand
Marque déposée INPI : 09 3 645 279

Conception et réalisation:

Site créé par Le Hameau de Gites et KP Group

Responsabilités:

Le présent site du Hameau de Gites vise à faciliter l’accès du public aux informations relatives à ses fonctions et à son champ d’action de manière générale. L’objectif du Hameau de Gites est de communiquer des informations exactes et à jour. Elle s’efforce de corriger les éventuelles erreurs mais n’assume toutefois aucune responsabilité quant aux dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le présent site et, de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation de ce site.

Les informations figurant sur ce site :

  • sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d’une personne physique ou morale
  • ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour
  • renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels le Hameau de Gites n’a aucun contrôle et pour lesquels elle n’assume donc aucune responsabilité

le Hameau de Gites ne peut être tenue responsable de tout dommage occasionné par une interruption, un dysfonctionnement quel qu’il soit, une suspension ou une cessation du site, pour quelque motif que ce soit, ou encore de tout dommage matériel ou immatériel résultant qu’une quelconque façon de la connexion au présent site. L’utilisateur se connecte au site sous son entière responsabilité.

Propriété intellectuelle et droits de reproduction:

Conformément au code de la propriété intellectuelle, toute reproduction partielle ou totale des contenus de ce site à usage collectif est strictement interdite sans l’autorisation du Hameau de Gites (article L.122-4).
Toute utilisation des contenus à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Crédits photos:

Les photographies du site ne peuvent être copiées, dupliquées ou utilisées sans l’autorisation du Hameau de Gites. Elles proviennent essentiellement du Hameau de Gites et de ses partenaires.

Elements de visite virtuelle:

Les modélisations 3D ainsi que les images virtuelles ont été réalisées par Antonin BAILLIET dans le cadre de son stage d’étude au Lycée Mangin de Sarrebourg.

Logo du Hameau de Gites:

Le logo du Hameau de Gites est la propriété de la Ville. Toute reproduction sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.